Interventions sur "nomination" de Bernard Accoyer
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L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. Nous allons d'abord procéder à la nomination des questeurs. Pour les fonctions de questeur, j'ai reçu trois candidatures. Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame questeurs, dans l'ordre de présentation établi : M. Richard Mallié ; M. Philippe Bria...
En conséquence, prochaine séance, mardi 6 octobre à neuf heures trente : Nomination par scrutin des six vice-présidents. La séance est levée. (La séance est levée à dix heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
