Interventions sur "généraux" de Bernard Accoyer
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La Conférence des présidents, qui s'est réunie en fin d'après-midi, a décidé d'ouvrir les séances de demain, samedi 23 janvier, matin, après-midi et soir, afin de poursuivre la discussion du projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures six pour le groupe UMP, deux heures cinquante pour le groupe SRC, cinq heures trente et une pour le groupe GDR, trois heures cinquante-cinq pour le groupe Nouveau Centre et quarante-deux minutes pour les députés non inscrits. Je rappelle que la Conférence des présidents a déc...
..., 4594 à 4613, 4614 à 4633, 4634 à 4653, 4654 à 4673, 4674 à 4693, 5174 à 5193, 4734 à 4753, 4754 à 4773, 4774 à 4793, 4794 à 4813, 4834 à 4853, 4854 à 4873, 4874 à 4893, 4914 à 4933, 4934 à 4953, 1854 à 1873, 5154 à 5173, 4954 à 4973, 4974 à 4993, 4994 à 5013, 5014 à 5033, 5034 à 5053, 5054 à 5073, 5094 à 5113, 5114 à 5133 et 5134 à 5153 ayant pour objet de fixer un nombre minimal de conseillers généraux dans chaque département, je demande l'avis de la commission et l'avis du Gouvernement sur l'ensemble de ces amendements.
