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Et les habitants du Gers qui veulent voir des films de la MGM ?
On pourrait estimer aujourd'hui, par exemple, qu'un téléfilm érotique français serait également considéré ainsi. Je n'y vois aucun inconvénient. Le problème, c'est qu'aujourd'hui l'émission Thalassa n'est pas une oeuvre patrimoniale.
Pardonnez-moi, monsieur le président. Cet amendement n° 62 va faire plaisir à Mme la ministre, qui a prononcé tout à l'heure un vibrant plaidoyer en faveur de la diffusion de films à la télévision. Elle a cité des chiffres que j'ai notés : nous sommes passés de 103 à 61 films sur TF1, de 102 à 48 sur M6. Elle a ajouté qu'il n'y avait pas assez d'incitation à la programmation de films. Voilà un amendement qui répond à son souhait et incite les chaînes de télévision à programmer des films en ouvrant la possibilité d'en diffuser tous les soirs.
Mon argumentaire sera similaire à celui d'Yves Albarello, mais avec un élément différent. Cet amendement ne vise pas à remettre en cause le principe de l'exclusivité : Orange comme Canal Plus ou France Télévisions peuvent évidemment acheter les droits exclusifs du football, d'un film ou autres. Si une société privée telle que Canal Plus achète les droits de retransmission du football, l'amateur de foot s'abonnera au service télévision de la chaîne. S'il s'agit d'une société du type Orange, il faudrait permettre à toute personne qui dispose d'un abonnement téléphonique et d'une live box classique, de pouvoir payer ce supplément de x euros donnant l'accès aux matchs de foot en...