Interventions sur "carburant" d'Antoine Herth

... la filière éthanol et, surtout, pour nos constructeurs, qui ont bien besoin de garnir leurs carnets de commande et le développement du E 10, accueilli favorablement par les pétroliers notamment, puisqu'il lie un peu plus l'avenir du bioéthanol à celui du secteur pétrolier. J'ai été d'autant plus surpris par la proposition du Gouvernement de revenir sur les différentes détaxations liées aux biocarburants que son argumentation, qui tient en dix lignes, me paraît faible. Je me suis donc livré à un petit jeu de piste, qui m'a permis de trouver des explications, d'une part, dans la mission « Agriculture » du projet de loi de finances pour 2009 qui passe en revue tous les défauts attribués aux biocarburants, lesquels justifieraient d'emblée la suppression de l'avantage fiscal et, d'autre part, da...

Puisque 95 % du volume consommé en carburants relève des carburants fossiles, il suffit d'augmenter très légèrement la taxation des carburants fossiles pour garantir la neutralité fiscale entre biocarburants et carburants fossiles.

J'aimerais vous demander des précisions, monsieur le ministre. J'ai cru comprendre que vous considériez ma proposition relative à la taxation supplémentaire des carburants fossiles comme une pirouette. Ce n'est pas le cas. En ce domaine, il est important de prendre en compte les valeurs énergétiques des carburants pour les comparer. Or, en ramenant la réduction de taxe à 14 euros pour l'alcool en 2011, vous aboutissez, toutes choses égales par ailleurs, à rendre la taxation de l'éthanol plus élevée que celle des carburants fossiles. Pourriez-vous nous dire commen...