Interventions sur "taxe" d'André Flajolet

...sur les écosystèmes aquatiques soumis à expositions chroniques et multiples, sur la réduction des effets des rejets urbains et agricoles sur le milieu par l'amélioration des processus de traitement. » Dois-je vous rappeler, monsieur le ministre, que la dernière fois que nous avons retiré des ressources de financement à l'agence de l'eau pour les confier à un autre organisme, soit en 1992 avec la taxe sur les pollutions, ce fut une véritable usine à gaz : 80 % du produit de la taxe a été consacré au financement de l'office concerné et 20 % à la réduction de la pollution ? (L'amendement n° 540 est adopté.)

...ent précédent. Je suis élu dans une région qui, lors de la reconversion minière, a placé de nombreux espoirs dans l'industrie automobile. Toutes les entreprises de ma circonscription bénéficient aujourd'hui du bouclier fiscal, qui les empêche d'être réduites au rang de vaches à lait. Or j'ai reçu aujourd'hui une lettre du directeur général de Bridgestone qui m'écrit ceci : « L'augmentation de la taxe du syndicat mixte des transports me coûte 85 382 euros supplémentaires pour juillet, août et septembre, soit deux CDI annuels par trimestre, soit huit CDI. L'usine va s'arrêter 21 jours, et nous aurons du chômage partiel pour 1 400 personnes à la fin de l'année ». On peut certes aider les gens à se déplacer ; encore faut-il que les usines soient vivantes. (Applaudissements sur quelques bancs du ...