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je vais m'efforcer de poser, modestement, quelques problèmes de fond, en étant bien conscient, toutefois, qu'il me sera difficile de réagir sur l'ensemble des articles, d'autant que nous sortons de journées et de nuits particulièrement chargées espérons que la finesse de nos analyses n'en souffrira pas trop. Je voudrais évoquer la question des métropoles, sans a priori idéologiques, en faisant simplement appel au bon sens pour essayer de comprendre. M. le ministre et M. le secrétaire d'État, qui sont tous deux élus de territoires ruraux, seront sans doute particulièrement à l'écoute des interrogations et des réflexions que je vais vous livrer. Au fond, la question est simple : que recherche-t-on en créant les métropoles ? En quoi cela constituer...
...onter à Ysengrin ou à quelque fable médiévale. Monsieur le ministre, vous avez la queue du renard qui vous sort de la bouche et vous dites que vous ne l'avez pas croqué ! Par vos arguments mêmes, vous reconnaissez que l'un des objectifs de cette loi est de porter atteinte à la liberté communale : que l'on puisse maintenir des pouvoirs aux élus municipaux des communes qui seraient intégrées à une métropole, voilà qui vous gêne énormément ! Soyons sérieux : enlever aux élus la possibilité de voter le taux des impôts serait un coup terrible porté à la liberté communale, à la libre administration des collectivités ! Car la libre administration s'appuie avant tout sur la capacité à décider du taux des impôts. Troisième observation : l'acharnement, même s'il s'est un peu érodé, que le Gouvernement met...
...millefeuille ». Avec cette loi, nous aurons en effet, au final, un paysage institutionnel qui non seulement n'aura pas été simplifié, mais aura été complexifié. Je ne sais pas si le millefeuille qui en résultera sera à la hauteur, gustativement parlant, de celui du restaurant de l'Assemblée (Sourires), mais il sera beaucoup plus volumineux qu'à l'heure actuelle une fois que l'on y aura ajouté les métropoles, les communes nouvelles et les pôles métropolitains. Par ailleurs, c'est une forme d'aveu que de dire comme vous le faites : « On ne peut pas répondre aux urgences qui peuvent se manifester dans les zones frontalières dans le cadre actuel, voire dans celui qui résultera de la loi », alors même que celle-ci développe diverses possibilités d'intervention. Ce faisant, vous considérez que la répons...