Interventions sur "ter" d'Alain Néri
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Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 13 ter.
Monsieur Rochebloine, poursuivez votre intervention, je vous prie !
La parole est à M. Michel Terrot, dernier orateur inscrit sur l'article.
La parole est àM. Jean-Louis Léonard, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Après ce débat passionné c'est bien compréhensible sur un sujet comme le sport, qui est aujourd'hui un véritable phénomène sociétal qui a utilement éclairé la représentation nationale, nous allons pouvoir aborder la discussion des amendements sur l'article 13 ter. La parole est à Mme Pascale Got.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La séance est reprise. Monsieur le rapporteur, il faudrait suivre les débats et écouter ce que je vous demande. Merci donc de nous donner clairement votre avis sur l'amendement n° 121.
Je suis saisi d'un amendement n° 205, portant article additionnel après l'article 13 ter. La parole est à M. le rapporteur.
Souhaitez-vous ajouter quelque chose, monsieur Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 172 ?
La commission va-t-elle résister, monsieur le rapporteur ? (Sourires.)
M. Michel Bouvard je vous vois hésiter. Retirez-vous aussi l'amendement n° 207 ?
Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 18 juin, à neuf heures trente : Proposition de loi tendant à modifier le mode de scrutin de l'élection de l'Assemblée de Corse et certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 18 juin 2009, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
