Interventions sur "inceste" d'Alain Néri

Mes chers collègues, je vous propose que nous suspendions la séance quelques instants, afin de permettre à nos collègues intéressés par la proposition de loi inscrite à la suite de notre ordre du jour, et relative à la lutte contre l'inceste sur les mineurs, de nous rejoindre. La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente-cinq, est reprise à dix-huit heures quarante.)

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Marie-Louise Fort visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes (n°1601). La parole est à Mme Marie-Louise Fort, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la proposition de loi visant à identifier, prévenir, lutter contre l'inceste et améliorer l'accompagnement des victimes. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma