Interventions de Nicolas Dhuicq
209 interventions trouvées.
Cet amendement tend à aligner sur le régime des plus-values les droits de mutation à titre gratuit pour transmission d'entreprises familiales, dont le taux, aujourd'hui bloqué à 75 %, passerait ainsi à 100 %. Le coût de la transmission des patrimoines professionnels dans un cadre familial hypothèque toujours gravement l'économie générale des en...
Je me range à l'avis du Gouvernement et je retire l'amendement. Mon propos était juste d'appeler son attention sur la transmission des entreprises.
a souhaité obtenir des précisions sur l'état d'avancement du projet Séquoia.
a déclaré préférer la formule de « travail » de mémoire à celle de devoir de mémoire, la mémoire étant vivante et évolutive par nature. Il a fait part des difficultés à trouver des remplaçants aux actuels porte-drapeaux, issus pour la plupart des anciens combattants d'Algérie. Vu l'importance des commémorations en milieu rural, ne pourrait-on p...
a également insisté sur la nécessité de préserver l'équilibre institutionnel de la cinquième République et a émis des réserves sur le système d'information proposé qui ne profiterait au reste qu'aux seuls membres du bureau de la commission. Sans restreindre les capacités d'engagement du Président de la République en cas d'urgence, M. Christoph...
La France ne renonce jamais !
Il faut donc stopper les forages ?
Lisez Le camp des saints, de Jean Raspail : c'est une saine lecture !
