Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La discussion générale est close.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers ( n° 1963). La parole est à M. Charles de La Verpillière, rapporteur de l...
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La discussion générale est close.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1950). La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Claude Goasguen.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Alain Rousset, dernier orateur inscrit.
La discussion générale est close. Nous en venons au texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l'article 113, alinéa 3, du règlement, je vais appeler l'Assemblée à statuer d'abord sur l'amendement n°1 rectifié dont je suis saisi. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Paul Anciaux.
Quel est l'avis de la commission ?
