Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour le secteur médico-social.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
En conséquence, l'amendement n° 20 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 656. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisi de deux amendements, nos 163 et 622, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 163.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 163 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 622.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 394 rectifié. La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 394 rectifié ?
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 165 rectifié et 40 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 165 rectifié.
