Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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Je suis saisi d'un amendement n° 178. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi de trois amendements, nos 341, 542 rectifié et 712, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 341 et 542 rectifié sont identiques. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 341.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 542 rectifié.
Retirez-vous l'amendement, madame Poletti ?
La parole est à Mme la ministre de la santé, pour soutenir l'amendement n° 712.
Je suis saisi d'un amendement n° 446. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
Monsieur Préel, retirez-vous donc l'amendement n° 542 rectifié ?
Madame Hoffmann-Rispal, par courtoisie, je vous ai donné la parole pour présenter cet amendement, mais je dois vous préciser que celui-ci est tombé, du fait de l'adoption du sous-amendement n° 742. Je suis saisi d'un amendement n° 18 rectifié. La parole est à M. Guy Malherbe.
Monsieur Tian, retirez-vous votre amendement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Tian, Mme la ministre n'a pas prétendu qu'il était identique ! La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Bur.
Ces amendements identiques étant maintenus, je les mets aux voix. (Les amendements identiques nos 341 et 542 rectifié ne sont pas adoptés.) (L'amendement n° 712, accepté par la commission, est adopté.)
Je suis saisi de trois amendements, nos 175, 406 et 414, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 175 et 406 sont identiques. La parole est à Mme la rapporteure, pour présenter l'amendement n° 175.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 292 rectifié et 655. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour présenter l'amendement n° 406.
La parole est à M. Jean Mallot, inscrit sur l'article 38.
