Interventions de Marc Le Fur
25506 interventions trouvées.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le président de la commission des finances, puis nous passons aux votes.
En conséquence, les amendements nos 254, 256, 80, 86, 257, 246, 27, 81, 140, 28, 82, 141 et 212 tombent. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier pour défendre l'amendement n° 248.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 304 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Chacun a bien compris que l'amendement n° 304 rectifié faisait l'objet d'une deuxième rectification à la fin du deuxième aliéna : « La cotisation supplémentaire ainsi obtenue est alors multipliée par deux. » Cela a bien été enregistré et corrigé. Par ailleurs, je suis saisi d'un sous-amendement n° 415 qui vous est actuellement distribué et qui...
Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Hervé Mariton.
En conséquence, les amendements n°s 406, 60 rectifié, 407, 307, 306 rectifié, 305 et 308 tombent. L'amendement n° 303 du rapporteur est un amendement de précision. (L'amendement n° 303, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
