Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial.
Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. Olivier Dosne.
La parole est à M. Jacques Pélissard, rapporteur spécial.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Olivier Dosne.
Je suis saisi d'un amendement n° 24 de M. de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yanick Paternotte.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », modifiés par les amendements nos 291 et 24. (Les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Nous en venons aux articles rattachés à cette mission.
Je suis saisi d'un amendement n° 301 du Gouvernement, portant article additionnel après l'article 51. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 296. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
