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Madame Rosso-Debord, s'il vous plaît, concluez !
La parole est à M. Régis Juanico.
Il faut conclure.
La parole est à Mme Colette Langlade.
La parole est à M. Michel Ménard.
Il faut conclure.
La parole est à M. Jean-Luc Pérat.
La parole est à M. Henri Nayrou.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Chantal Jouanno, ministre des sports.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2 et 5, tendant à supprimer l'article 1er. La parole est à M. André Gerin, pour soutenir l'amendement n° 2.
La parole est à M. Hervé Féron, pour soutenir l'amendement n° 5.
La parole est à M. Bernard Depierre, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
La parole est à M. Michel Hunault.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3 et 6, tendant à supprimer l'article 2. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement n° 3.
Il faut conclure, madame la députée !
La parole est à M. Hervé Féron, pour soutenir l'amendement n° 6.