Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Charles de Courson.
Il faut conclure, monsieur de Courson.
Je suis saisi d'un amendement n° 3, portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Jacques Myard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 3 ?
La parole est à M. Michel Raison.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. La parole est à M. le ministre de l'agriculture.
En application de l'article 44, alinéa 3, de la Constitution, le Gouvernement demande à l'Assemblée de se prononcer par un seul vote sur les amendements, les articles et l'ensemble de la proposition de loi, vote qui aura lieu ultérieurement. Je rappelle en effet que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote ...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi tendant à encadrer le financement public des plans sociaux ; Débat sur la responsabilité sociale des acteurs économiques ; Discussion de la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols. La séance es...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (nos 3238, 3293). La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à Mme Valérie Boyer, rapporteure de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Olivier Jardé.
Vous devez conclure.
La parole est à M. Rémi Delatte.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
