Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Je rappelle que le temps d'intervention est limité à deux minutes. Comme vous êtes très nombreux à vous inscrire sur chaque article, je suis obligé de faire respecter scrupuleusement les temps de parole.
La parole est à M. Jean Mallot.
Il faut conclure.
Il faut vraiment conclure.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à Mme Martine Pinville.
Nous en venons aux amendements à l'article 9. Je suis d'abord saisi de deux amendements identiques, nos 299 et 366. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour soutenir l'amendement n° 299.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 366.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 294.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Seule Mme Lebranchu a la parole.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 300.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 677 et 1. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 677.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 1 de la commission des finances.
Je vous en prie, madame la rapporteure.
Quel est l'avis de la commission ?
