Interventions en hémicycle de Marc Laffineur

Je mets aux voix l'amendement n° 1. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 327. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 327. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 78. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 78. (L'amendement est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 326. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 326. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 193. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 193. (Mêmes mouvements.) (L'amendement n'est pas adopté.)

Il fallait en faire la demande avant que le vote ne commence ! (« Rappel au règlement ! » sur de nombreux bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine et du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) Je suis saisi d'un amendement n° 194. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.

Sur le vote de l'amendement n° 194, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Veuillez poursuivre, madame Billard.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?