Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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L'amendement n° 77 est retiré. Je mets aux voix l'article 34, modifié par l'amendement n° 76. (L'article 34, ainsi modifié, est adopté.)
Après l'article 34, je suis saisi d'une série d'amendements portant articles additionnels. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 343.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 343. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi de l'amendement n° 330. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 330. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 329. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 329. (L'amendement n'est pas adopté.)
Sur cet article, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Monsieur Préel, il va falloir conclure.
Monsieur Préel, il y a dix-huit orateurs inscrits sur l'article. Chacun doit donc respecter son temps de parole.
En cinq minutes, monsieur Préel, on peut déjà parler beaucoup.
Monsieur Préel, vous devez vraiment conclure.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
La parole est à M. Patrick Roy.
