Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle le débat sur les contrôles des passagers des transports aériens dans le cadre de la lutte contre le terrorisme. L'organisation de ce débat ayant été demandée par la commission des affaires européennes, la parole est à son président, M. Pierre Lequiller.
La parole est à M. Guy Geoffroy, rapporteur de la commission des affaires européennes et de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Yanick Paternotte, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)
