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Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier

4 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures dix pour le groupe UMP, dix heures vingt-cinq pour ...

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à la discussion de ce projet de loi la procédure du temps législatif ...

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Michel Issindou.

Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à Mme Marisol Touraine, pour le groupe SRC.