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Rapports de
Marc Bernier
3 rapports signés
14/10/2010 — Avis N° 2859 (Tome IV) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
03/11/2009 — Avis N° 1968 (Tome III) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
07/10/2008 — Rapport d'information N° 1132 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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