Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je suis saisi d'un amendement n° 692. La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisi d'un amendement n° 11. La parole est à M. Bernard Depierre.
Nous en arrivons à un amendement rédactionnel, n° 267, de M. le rapporteur Yves Bur. (L'amendement n° 267, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 9 rectifié et 284 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nicole Ameline.
La parole est à M. Jean-Marie Binetruy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Tian, retirez-vous votre amendement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 123 et 147, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Rolland, pour soutenir l'amendement n° 123.
La parole est à M. Marc Francina.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
La parole est à M. Bernard Depierre.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Étienne Mourrut.
Quel est l'avis de la commission ?
