Les interventions de Laurent Hénart sur ce dossier
3 amendements trouvés
31/10/2008 — Amendements N° 20 à 20C au texte N° 1127 - Article 35 (Retiré)
M. Hénart
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire Dont titre 2 0 0 0 0 Vie étudiante Dont titre 2 3 000 000 0 0 0 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 0 0 Recherche dans le domaine de la gestion des ...
31/10/2008 — Amendements N° 19 à 19C au texte N° 1127 - Article 35 (Retiré)
M. Hénart
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire Dont titre 2 0 0 0 0 Vie étudiante Dont titre 2 8 000 000 0 0 0 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 0 0 Recherche dans le domaine de la gestion des ...
22/10/2008 — Sous-Amendements N° 280 à 280A à l'amendement N° 74A au texte N° 1127 - Après l'article 2 (Retiré)
M. Devedjian, M. Hénart, M. Chartier, M. Censi, M. Mallié, M. Luca
I.- Après l'alinéa 1, insérer l'alinéa suivant : « I. bis - Au deuxième alinéa du 3. de l'article 199 sexdecies du code général des impôts, le montant : « 20 000 euros » est remplacé par le montant : « 23 000 euros » et à la fin de la dernière phrase du dernier alinéa du même 3., le montant : « 15 000 euros » est remplacé par le montant : « 18...
