2707 interventions trouvées.
La parole est à M. Éric Berdoati pour soutenir l'amendement n° 2.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Berdoati, retirez-vous l'amendement ?
La parole est à M. François de Rugy.
Monsieur de Rugy, permettez-moi de vous rappeler que nous discutons de l'amendement n° 2.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Éric Berdoati, pour une brève intervention.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Didier Gonzales pour soutenir l'amendement n° 19.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'organisation du service de transport aérien de passagers ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ; Deuxième l...
Puisque vous appréciez les débats, monsieur le ministre, il faut écouter les députés !
Sur la TVA sociale par exemple ?
Il fait un peu de provocation !