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Allons, mes chers collègues ! La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu.
La parole est à Mme Jeanny Marc.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, mercredi 9 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 ; Suite de l'examen des crédits de la mission Outre-mer . La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 novembre 2011, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la s...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805).
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger M. Pascal Brindeau, député du Loir-et-Cher, d'une mission temporaire auprès de M. le ministre de la fonction publique.
Nous poursuivons l'examen des crédits de la mission « Travail et emploi » (nos 3805, annexes 44 et 45, 3811, tomes V et VI).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805).
Dans la suite des questions, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe GDR.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (nos 3805, annexes 44 et 45, 3811, tomes 5 et 6). La parole est à Mme Chantal Brunel, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les politiques du travail et de l'emploi.
La parole est à Mme Nadine Morano, ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour le groupe SRC.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour l'accompagnement des mutations économiques et le développement de l'emploi et le financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage.
La parole est à M. Arnaud Richard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour l'emploi.
La parole est à M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour le travail.