Les amendements de Joël Regnault pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je crois que nous pouvons être d'accord avec les différentes interventions : il n'est jamais agréable de supporter des augmentations de dépenses. Sur ce passage du taux à 7 %, je demande tout de même que la solidarité vaille pour tous : quand je vois le STIF de la région Île-de-France porter de 82 euros à 750 euros les transports pour toutes le...
Les personnes contractantes récupèrent la TVA sur la plupart des devis. Je le confirme, nous travaillons bien sur le hors taxe, et la TVA s'applique après, sauf, bien sûr, pour les personnes qui ne peuvent pas la récupérer. Par conséquent, pour la plupart des devis, il n'y aura pas d'impact, s'agissant de la TVA. (L'amendement n° 200 est retir...
Si l'on comprend la volonté de l'auteur de l'amendement, nous avons des obligations économiques. Il serait dommage d'augmenter autant la charge qui pèse sur l'ensemble du monde agricole. Alors que la population mondiale compte 7 milliards d'individus, et sachant qu'elle atteindra les 9 milliards dans les années 2050, il faut conserver à la Fra...
