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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Jean-Sébastien Vialatte
5 rapports signés
13/03/2012 — Rapport N° 4469 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
08/09/2010 — Rapport N° 2718 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la recherche sur les cellules souches
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
05/01/2009 — Rapport N° 1325 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
16/10/2008 — Avis N° 1200 (Tome I) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
11/10/2007 — Avis N° 278 (Tome IX) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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