Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Brard

Quelle créativité !

Vous ne le connaissez pas par coeur ?

Ce débat est très intéressant, madame la ministre. Primo, il faudrait nous assurer que la conférence médicale et la commission médicale possèdent des pouvoirs identiques.

D'autre part, madame la ministre, vous apportez bien involontairement de l'eau à mon moulin. Je vous ai déjà indiqué que vous faisiez preuve de bien plus de mansuétude avec les établissements privés, qui ne sont pas assujettis aux mêmes rigueurs que les établissements publics. Ainsi, s'agissant de la durée moyenne de séjour, les hôpitaux publi...

Comment cela, faux ?

Je vous mets au défi de comparer la maternité de l'hôpital de Montreuil, où la durée de séjour n'excède pas deux ou trois jours et demi, à une maternité privée ; nous en reparlerons alors ! Si vos propos sont exacts, madame la ministre

Comme la lecture de la Bible, celle-ci autorise des interprétations différentes !

Non, justement : je conserve de la distance, contrairement à d'autres ! Revenons à notre sujet : vous avez apporté la preuve qu'il existe des textes qui ne sont pas appliqués.

Est-il possible, à l'hôpital public, de ne pas réunir la commission médicale d'établissement ? Bien sûr que non !

Pourquoi, pour le secteur privé, existe-t-il des textes qui n'ont d'autre fonction que décorative et qui ne sont jamais appliqués ? Que fait le Gouvernement ? Que fait votre ministère ? Vous le voyez : vous apportez de l'eau à mon moulin, et vous faites preuve d'une incompréhensible mansuétude avec le secteur privé.

Je ne fais aucun procès d'intention : M. Préel, qui n'est ni membre du groupe GDR ni même de gauche, a bien souligné que ces conférences médicales ne se réunissent pas.

L'UMP n'aime pas le Nouveau Centre ! (Sourires.)

 « Management », quelle horreur !

Qu'y aura-t-il dans ce décret ?

Madame la ministre, nous vous avons entendue. Cependant il ne faudrait pas que les discussions à venir défigurent le parallélisme que Jean-Luc Préel cherche à établir entre les commissions médicales d'établissement et les conférences médicales d'établissement. Cela dépendra, en fait, de ceux que vous écouterez le plus ! Nous sommes ici quelque...

M. Préel est bien pessimiste.

Il ne vous fait pas confiance, madame la ministre. En tout cas, je suis gêné que vous ne soyez pas plus explicite. Ne renvoie-t-on pas trop au décret ?

C'est vrai qu'au Gouvernement vous n'êtes pas nombreux a être ainsi !

Votre clarté me rappelle encore Martine Aubry et un fameux décret ! (Sourires.)

Si ! (L'amendement n° 293 est adopté.)