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Mieux vaut être seul que mal accompagné et le fait de ne pas avoir convaincu ne doit pas conduire à désespérer du futur.
Mais il y a des nuances ! Il n'y a que vous, monsieur de Courson, qui cherchiez l'homogénéité totale. Les amendements nos 19 et 20 partent du postulat que l'on ne s'en sortira pas tant qu'on ne rétablira pas la justice fiscale, laquelle passe par le rétablissement de la progressivité de l'impôt, que vous avez passée au Caterpillar. Il y va de ...
Avec le 24, et c'est tout ! Il s'agit d'améliorer le rendement de l'impôt que les sociétés doivent acquitter dès lors que l'État a joué son rôle d'assureur de dernier ressort au cours de la crise bancaire. Il est normal que l'État reçoive une contrepartie, d'autant que ces établissements vont bénéficier de l'accord avec la Grèce. Nous sommes d...
Ah oui, monsieur le président, car il correspond à une revendication ancienne visant à rendre effective la taxe Tobin. M. Emmanuelli rappelait que le principe de cette taxe a été adopté par notre assemblée il y a fort longtemps, avec un taux hélas réduit à 0 %. La taxe Tobin fait régulièrement sa réapparition dans le débat sur la taxation des f...
Monsieur le président, je veux bien que nous allions vite mais il ne faut pas confondre vitesse et précipitation.
Stop !
Monsieur Perruchot, vous parlez de quelque chose que vous connaissez mieux que moi !
Nous sommes convaincus que la crise actuelle repose avant tout sur la question de la répartition des richesses et sur l'inégalité de cette répartition qui va, d'un côté, à la rémunération du capital et, de l'autre, à la rémunération du travail. Avec la TVA, on taxe la consommation, on réduit le pouvoir d'achat. Et c'est un impôt injuste puisqu...
Et même, par extension, les amendements nos 28 et 22...
..puisque ces quatre-là concernent l'ISF sous des formes diverses. Nous voulons montrer qu'il y a de l'argent à condition de se baisser pour le ramasser là où il se trouve. Or, en la matière, madame la ministre, il faut reconnaître que vous avez du mal.
Pour ma part, je suis pour les grandes assiettes, parce qu'on y met plus de choses.
Étant donné votre profil, monsieur le ministre, vous devez abuser de la nouvelle cuisine. Et elle ne vous profite pas beaucoup ! (Rires.)
Beaucoup d'éléments échappent à l'assiette de l'ISF. Vous souhaitez combattre la fraude, et vous la dénoncez quand elle se développe chez les Grecs. Mais, c'est bien connu, en France ce n'est pas pareil ! Pourtant, vous le savez, les oeuvres d'art, par exemple, sont un vecteur fort du blanchiment et de trafics en tout genre. Ces amendements vi...
Vous avez l'oeil perçant, monsieur le président. L'amendement n° 31 vise à plafonner le montant du droit à restitution résultant du bouclier fiscal. L'amendement n° 25 propose de soumettre les avantages qui résultent de la pratique de distribution de stock-options à une contribution sociale au taux de 8 %. Quand on voit ce que vient de touche...
Madame et monsieur les ministres, vous paraissez soucieux de contrôler, de vérifier ce que les Grecs vont faire. Cet amendement vise à responsabiliser les États en les obligeant à contrôler les activités de leurs établissements financiers ce qui vaudra pour le gouvernement français. Je rappelle que les établissements français détiennent 25 %...
Certes !
Monsieur le président, c'est la providence qui nous envoie Charles-Amédée de Courson. Que dit-il, sinon ce que nous disons nous-mêmes depuis le commencement de ce débat ? Et il le dit avec des chiffres encore beaucoup plus précis que les miens. Moi, j'en étais resté à la conviction que tout ce plan n'était pas au bénéfice des Grecs, mais des cr...
Je n'ai jamais dit ça ! M. de Courson sera de Domrémy : il entend des voix.
C'est un exercice d'arithmétique niveau CE2.
Le plan d'austérité qui va s'abattre sur la Grèce taillera dans les dépenses publiques, pour le plus grand bonheur des banquiers et des intérêts privés, pour le plus grand malheur du peuple grec. Le chômage, les bas salaires, la santé inaccessible, l'éducation au rabais : voilà ce qui menace les Grecs aujourd'hui. Désormais, l'État grec surende...