Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Brard

Galilée fut persévérant. L'exemple de cet homme qui n'a cessé de réaffirmer quelque chose qui s'est révélé vrai me donne de l'espoir, celui de vous convaincre.

Vous siégez déjà depuis longtemps sur ces bancs, mes chers collègues de la majorité ; j'espère que nous n'en abuserons pas et que nous vous convaincrons rapidement. Monsieur le ministre, je me méfie des flatteurs et je sais que, bien qu'encore jeune, vous êtes un homme d'expérience.

Monsieur le rapporteur général, je redoute de ne pas avoir à attendre le projet de loi de finances initiale pour 2011 pour présenter une nouvelle fois ces amendements. Je crains fort, en effet, que nous n'ayons à examiner de nouveaux projets de loi de finances rectificative, un projet « Espagne », un projet « Irlande », un projet « Portugal », ...

Quel nom donnera-t-on à celui qui concernera la France ? Enfin, mes chers collègues, notamment monsieur Soisson, vous vous défilez, car, si j'ai bien compris, vous êtes également favorable à l'abrogation du bouclier fiscal. En Bourgogne, à Saint-Bris, vous ne pouvez effectivement pas défendre le bouclier fiscal, sinon les paysans laborieux de ...

Pour être tout à fait complet, précisons que, si les vignerons de Saint-Bris-le-Vineux rencontrent un vif succès, ce n'est pas seulement parce que leur production est excellente ; c'est aussi parce qu'ils ne la vendent pas cher.

Ces vignerons sont honnêtes, à la différence des bénéficiaires du bouclier fiscal ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) L'amendement n° 4 est directement lié à la lutte contre les effets pervers du bouclier fiscal. En 2009, quelque 1 055 contribuables, dotés d'un patrimoine de plus de 16 millions d'euros, se sont vus restituer, en moy...

Il faut vraiment avoir l'esprit de suite car, vous le reconnaîtrez avec moi, le Gouvernement ne m'encourage guère.

Monsieur le ministre, vous avez promis de réduire le coût des niches fiscales de 5 milliards d'euros cette année. L'objet de cet amendement, comme celui de nombreux autres, est éminemment positif : il s'agit de vous aider à tenir votre engagement. Cet amendement va même plus loin. Il vise non seulement à permettre à l'État de retrouver une par...

Vous reconnaîtrez avec moi, madame la présidente, que M. le rapporteur général et M. le ministre n'abusent pas de leur temps de parole. Peut-être pourrais-je donc bénéficier de votre mansuétude. (Sourires.) J'en viens donc à l'amendement n° 8. Les parachutes dorés et autres cadeaux de départ sont des formes de rémunérations particulièrement c...

Merci, monsieur Soisson ! (L'amendement n° 8 n'est pas adopté.)

Globalement, la fiscalité française est peu progressive. Elle est devenue ainsi car les seuls impôts réellement progressifs sont l'impôt sur le revenu, l'impôt de solidarité sur la fortune et, dans une certaine mesure, les droits de succession. Or l'efficacité de ces impôts est loin d'être optimale. Votre politique qui, certes, fut aussi celle ...

J'attire également l'attention des personnes qui nous regardent ou qui sont dans les tribunes sur la qualité des réponses du Gouvernement à mes amendements ! Lorsqu'ils n'ont rien à répondre, le rapporteur général et le Gouvernement ne trouvent rien d'autre à faire que ne rien dire. Ils ne peuvent effectivement pas défendre ces politiques ; ils...

Effectivement, « le temps, c'est de l'argent ! » Vous représentez des milieux qui savent ce que cela veut dire : le temps des salariés, c'est de l'argent pour ceux qui les exploitent !

Et les actionnaires qui s'en mettent plein les poches, oui ! C'est bien ce que je disais. Ne confondez pas les petits poissons avec les requins, mon cher collègue. Comme vous le savez, ceux qui mangent beaucoup, ce ne sont pas les petits poissons ; ce sont les requins. Madame la présidente, vous voyez que l'on m'empêche de défendre mon amende...

Les niches fiscales ont coûté 75 milliards d'euros à l'État en 2009 selon la Cour des comptes, soit 6 milliards de plus que prévu. Pour accorder des privilèges, vous trouvez toujours de l'argent ! Quand bien même ce principe de niche fiscale peut s'avérer utile à notre économie dans certaines conditions très précises, ma perplexité reste grande...

Madame la présidente, vous me permettrez de continuer mon effort de pédagogie pour les gens qui nous regardent et nous écoutent. À force de le pousser dans ses retranchements, nous avons obtenu quelque chose du rapporteur général. Certes il a indiqué que c'était la majorité qui avait instauré ce dispositif de plafonnement, mais il n'a pas dit ...

Il faut que tout le monde ait bien entendu. Ainsi, je suis sûr que nos concitoyens observeront ce qui va vraiment se passer lors de la prochaine loi de finances.

Toujours dans un effort soutenu de pédagogie

À condition que vous ne m'interrompiez pas, cher collègue ! Comme il n'y a pas de chronomètre, je vais, si vous me le permettez, madame la présidente, repartir de zéro ! Les banques réalisent à nouveau des profits considérables. Les frais payés par chaque client approchent les 150 euros, contre 47 euros aux Pays-Bas, comme si les services holl...

Puisque mes interventions ne sont que des quasi-monologues, je vais continuer mon effort de pédagogie. Les personnes qui assistent à notre séance savent combien le Gouvernement est âpre dès lors qu'il s'agit des petites gens. En revanche quand on veut prendre quelques petits sous aux banquiers, le Gouvernement est là, non plus avec son bouclier...