Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 65.
La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 30, portant article additionnel après l'article 5 undecies.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Jardé, premier orateur inscrit sur l'article 6.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
La parole est à M. Olivier Jardé, inscrit sur l'article 7.
La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l'amendement n° 173.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Sébastien Vialatte.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Olivier Jardé, inscrit sur l'article 8.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 9. La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Xavier Breton. (M. Marc Le Fur remplace M. Jean-Pierre Balligand au fauteuil de la présidence.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures vingt-quatre minutes pour le groupe UMP, onze heures treize minutes pour le groupe SRC, cinq heures huit minutes pour le groupe GDR, quatre heures dix-huit min...
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
