Interventions de Jean-Pierre Balligand
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Mes chers collègues, je vous demande à tous de respecter votre temps de parole. La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Monsieur le rapporteur général, souhaitez-vous ajouter quelque chose ?
Dans les explications de vote, la parole est à M. Christian Eckert, pour le groupe SRC.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
Madame Filippetti, il faudrait conclure.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Mon intervention portera principalement sur la réforme de la fiscalité du patrimoine. Pour en comprendre l'économie, il faut avant tout se rendre compte que, dans les faits, le bouclier fiscal n'est pas supprimé, mais que ses effets bénéficieront davantage aux assujettis à l'ISF et moins aux autres. C'est en effet l'allégement massif de l'ISF ...
La parole est à M. Christian Eckert.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinquante, est reprise le mardi 7 juin 2011 à zéro heure.
