Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
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La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 8 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 10.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n 3.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par les amendements adoptés par l'Assemblée. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (n°s 2831,2933). La parole est à M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
La parole est à M. Serge Poignant, vice-président de la commission des affaires économiques, suppléant M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur.
J'ai exceptionnellement autorisé M. Poignant à dépasser les dix minutes qui lui étaient imparties, puisqu'il aurait pu demander à s'exprimer en tant que président de la commission par intérim.
