Projet de loi de finances rectificative pour 2010

Je suis saisi d'un amendement n° 23, portant article additionnel après l'article 32. La parole est à M. Yves Censi.

Mes chers collègues, je vous en prie. Jean-Pierre Brard nous a épargné les graphiques (Souires), mais faites attention car il pourrait y en avoir à l'intérieur du document !

Je suis saisi d'un amendement de coordination n° 43 de M. Gilles Carrez. (L'amendement n° 43, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Mais pour d'autres raisons ! Il ne manquerait plus que vous demandiez à Michel Charzat, qui est un amoureux de l'art, de participer également à ce dialogue ! La parole est à M. Nicolas Perruchot.

Nous en venons à un amendement n° 371 portant article additionnel après l'article 34. La parole est à M. le ministre.

Je suis saisi d'un amendement n° 132, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 382. La parole est à M. le rapporteur général.

Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 37. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n°400.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt-cinq, est reprise à seize heures trente.)

Sur l'article 13, je suis saisi de six amendements rédactionnels, nos 40, 28, 29, 30, 31 et 27, de M. le rapporteur général. (Les amendements nos 40, 28, 29, 30, 31 et 27, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.) (L'article 13, amendé, est adopté.)

Mme Lepetit et Mme Mazetier ont demandé à s'exprimer. Mes chères collègues, dans la mesure où vous avez déjà pris la parole sur cet amendement, je vous demanderai de vous en tenir à une intervention de deux minutes chacune.

Je le conçois, mais nous devons tout de même nous discipliner si nous voulons faire avancer notre débat. La parole est à Mme Annick Lepetit.

M. le rapporteur général a présenté un amendement rédactionnel, n° 107. (L'amendement n° 107, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

M. le rapporteur général a présenté un amendement de coordination, n° 108. (L'amendement n° 108, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 47 rectifié, présenté par M. le rapporteur général. (L'amendement n° 47 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 40, amendé, est adopté.)

Je ne devrais pas le dire, mais cela a été le cas pour Eurodisney. La garantie a été apportée sur les fonds d'épargne. J'étais alors président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts, je peux donc vous affirmer que cela se fait !

L'amendement n° 6, retiré par M. le rapporteur général, est repris par Mme Mazetier, Mme Lepetit, M. Le Bouillonnec et M. Muet. Cet amendement ayant été débattu, je le mets aux voix. (L'amendement n° 6 n'est pas adopté.)

À l'article 43, je suis saisi de deux amendements rédactionnels, nos 48 et 49, présentés par M. le rapporteur général. (Les amendements, n°s 48 et 49, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 43, amendé, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 93 et 130. L'amendement n° 93 vient d'être présenté. La parole est à Mme Annick Lepetit, pour soutenir l'amendement n° 130.

Je suis saisi de deux amendements, nos 7 et 128 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 7 fait l'objet d'un sous-amendement n° 220. La parole est à M. le rapporteur général, pour présenter l'amendement n° 7 et le sous-amendement n° 220.

En conséquence, l'amendement n° 128 rectifié tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 97. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.