Interventions de Jean Mallot
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Mais bien sûr, voyons. Les personnalités importantes ont un représentant.
Monsieur Préel, n'en faites pas trop : cela va se voir !
C'est le conflit d'intérêts négatif.
Ce serait mieux !
On en apprend de belles !
Très bien !
Absolument !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux voies navigables de France (nos 3871, 3942).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Antoine Herth.
La parole est à M. Alain Gest.
La parole est à M. Arnaud Richard.
La parole est à Mme Nicole Ameline.
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La discussion générale est close. La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
Je suis saisi d'un amendement n° 3 portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à Mme Françoise Branget, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 3.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 1er, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 20 et 4. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 20.
