Interventions de Jean Mallot
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Et que penser de la goasguenisation ?
Différents !
C'est important !
Ah !
C'est vous qui avez tort !
Pourquoi « évidemment » ?
Et dont nous ne sommes pas dupes !
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Je me fonde sur l'article 58, alinéa 1 de notre règlement, monsieur le président. Comme vous, nous souhaitons que la discussion de ce projet de loi en séance publique soit irréprochable du point de vue du respect des procédures, les conséquences seraient, sinon, terribles.
Hier, si nos échanges n'ont pas abouti, c'est que vous avez annoncé votre décision de déclarer irrecevables un millier de nos amendements, en application de l'article 127-3 de notre règlement. Nous vous avons demandé quels étaient les précédents en la matière et n'avons pas obtenu de réponse à ce sujet. Aucun d'entre nous ne connaît de cas semb...
car je suis de ceux qui pensent que vous avez choisi une très mauvaise voie en utilisant abusivement cette procédure. Il s'agit de l'article 98, relatif à la recevabilité des amendements, qui précise que, dans les cas litigieux, la question de la recevabilité des amendements est soumise, avant leur discussion, à la décision de l'Assemblée. S'...
Bien sûr que si !
Il a un nom !
Ça vous donne du vocabulaire !
Bien sûr que si ! S'il n'y avait pas de lien, nos amendements auraient été déclarés irrecevables !
Quel aveu !
Il a raison !
Les députés UMP n'applaudissent pas !
C'est de respecter l'opposition !
