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Interventions en hémicycle de Jean Mallot


11222 interventions trouvées.

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux voies navigables de France (nos 3871, 3942).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Antoine Herth.

La discussion générale est close. La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.

J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.

Je suis saisi d'un amendement n° 3 portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Daniel Paul.

La parole est à Mme Françoise Branget, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 3.

Sur l'article 1er, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 20 et 4. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 20.

La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 4.

Si j'ai bien compris, la commission a émis un avis défavorable à ces amendements ?