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Interventions en hémicycle de Jean Mallot


11222 interventions trouvées.

Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. Sur le vote de l'ensemble de la proposition de loi, je suis saisi par le groupe UMP d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quinze, est reprise à seize heures vingt, sous la présidence de M. Jean Mallot.)

L'ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine (n° 4170.) La parole est à M. Olivier Jardé, rapporteur de la commission mixte paritaire.

Nous sommes favorables à la certification annuelle des comptes des comités d'entreprise et à la publication de ces comptes ; il n'y a aucun doute sur ce point. Une négociation est en cours dans le cadre d'une discussion tripartite réunissant l'État, les représentants des organisations de salariés et des organisations d'employeurs, qui a pour ob...

Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe Nouveau Centre.

 « Duplicité », un mot qui sonne étrangement dans la bouche d'un centriste !