Les amendements de Jean-François Mancel pour ce dossier
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J'avais déposé cinq amendements après l'article 43, qui concernaient essentiellement les métiers d'art. Le premier d'entre eux, l'amendement n° 313 rectifié, a été adopté tout à l'heure, après avoir été accepté par la commission des finances et le Gouvernement, que je remercie. Pour manifester ma reconnaissance, j'accepte de retirer, comme cela...
J'ai écouté les arguments échangés. Ne pourrait-on pas, dans la ligne de ce qui a été dit tout à l'heure pour l'amendement de M. Martin-Lalande, essayer de réfléchir à nouveau et de redéfinir l'ensemble du dispositif ? Il serait malheureux de laisser tomber certaines dispositions importantes pour la promotion de l'art vivant contemporain. Il e...
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, chers collègues, nous aurons l'occasion d'évoquer ce collectif budgétaire dans le détail lors de la discussion des articles. Je m'en tiendrai donc pour l'heure à quelques suggestions et réflexions rapides sur la lutte que mène activement et efficacement le Gouvernemen...
Ils se trouvent, hélas, très largement soumis à la volonté des archéologues, dont on ne peut nier qu'ils fournissent un travail de qualité mais dont l'intervention peut être une entrave forte à la mobilisation des investissements dans la période actuelle. Enfin, les textes relatifs à l'urbanisme sont également sources de blocages évidents. Je ...
