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Il y a des solutions ! (Sourires)
L'amendement n° 52 a été adopté par la commission. C'est l'un des nombreux amendements qui insistent sur la plantation d'arbres et de végétaux pérennes.
Pour solde de tout compte ! (Les amendements nos 9, 163, 622 et 796 sont retirés.) (L'amendement n° 52, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Le groupe du Nouveau Centre souhaite revenir ici sur la question fondamentale de la gouvernance à moyen et long termes. Si ce texte, en effet, nécessite sa mise en place, c'est qu'il ne fait que transcrire l'essentiel des 273 engagements du Grenelle de l'environnement, engagements hétérogènes quant à leur nature, leurs échéances et leurs object...
Nous sommes sur la question centrale du démarrage de la fiscalité verte je comprends que l'on commence doucement. Mais il faut y aller ! Dans cette logique, j'avais déposé un amendement n° 807. Les centristes sont favorables à y aller, un peu comme le disait Jean-Yves Le Déaut, en substitution partielle et marginale, au début, d'une partie...
C'est vrai ! Très juste !
Il a raison !
C'est vrai !
Pas très solide tout ça, monsieur Cochet !
On y va ou on n'y va pas !
Moi aussi, il m'arrive d'être d'accord avec vous, monsieur Le Déaut ! (Sourires.) Je viens de relire le livre de Nicolas Hulot : nous sommes là au coeur du dispositif. Certes, on peut avancer progressivement, mais le principe d'une fiscalité fondée sur le bilan carbone est fondamental. Nous souhaitons donc avoir une réponse de la part du Gouve...
C'est vrai !
Je remercie le rapporteur pour sa courtoisie. J'ai déjà expliqué en quoi, plus globalement, ce débat sur la gouvernance nous semblait central. Cet amendement s'inscrit dans le prolongement de mon intervention sur l'article 1er.
En France, mais ailleurs ?
Quoi ?
Oui, on sait !
Jusque-là, on suit ! (Rires sur les bancs du groupe NC et du groupe UMP.)
Serge Poignant a raison : en fait, la question n'est pas de savoir si l'on doit renvoyer le texte en commission car, comme l'a dit le président Ollier, la commission a bien travaillé. Notre jeune collègue Mme Filippetti explique que nous n'avons pas examiné tous les amendements. Hélas, c'est assez souvent le cas.
C'est vrai, on peut toujours faire mieux, mais de là à renvoyer en commission, il y a un monde ! Nous ne voterons donc pas la motion. Reste une question de fond. Je m'adresse ici à mes amis de la majorité : on a toujours intérêt à écouter M. Cochet et les écologistes. Mme Filippetti l'a bien dit : sur bien des sujets, ils ont eu raison avant l...
Cette remarque est fort intéressante, même si elle n'est pas tout à fait juste. Je suis l'un des parlementaires qui ont participé au Grenelle. Dans le groupe 4, il y avait Marion Guillou, présidente de l'INRA, qui est une authentique scientifique. On ne peut donc pas dire qu'il n'y avait pas de scientifiques. Toutefois, cette remarque pose la q...