Les amendements de Jacques Pélissard pour ce dossier
3 interventions trouvées.
, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan pour la prévention des risques, pour la conduite et le pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Dans un premier temps, la commission des finances n'a pas été saisie de ce dossier, mais son...
Madame la présidente, monsieur le ministre d'État, ministre de l'écologie, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, j'interviens, au nom de la commission des finances, à propos de deux programmes. Le premier, relatif à la prévention des risques, est un nouveau programme, issu de l'agrégation d'actions en provenance des anciens programme...
Cela étant, j'invite l'Assemblée à voter les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ».
