Interventions en commissions de Jacques Bascou

Le chiffre de francophones en Espagne est effectivement passé de 2 millions à 300 000 en quelques décennies. En revanche, l'espagnol reste la deuxième langue la plus fréquemment apprise en France après l'anglais. La partie espagnole ne comprend pas que l'Union européenne n'ait pas reconnu sa deuxième langue officielle, le catalan, qui est pour...

Il n'y a pas d'explication particulière si ce n'est la lenteur traditionnelle de la procédure préalable à l'examen des projets de loi de ratification. La ratification du présent accord a d'ailleurs une valeur relativement symbolique, puisque ses principales dispositions sont déjà en vigueur. Les sommets franco-espagnols de janvier 2008 à Paris...

A l'issue de la réunion, la semaine dernière, de la commission exécutive de l'Union parlementaire de l'Organisation de la conférence islamique, le Président du Parlement jordanien a écrit au Président du Parlement européen pour lui dire que les parlementaires arabes et turcs ne participeraient plus aux réunions et aux activités de l'Assemblée p...

L'échec relatif du processus de Barcelone peut s'expliquer en partie par la non-implication des peuples dans le processus. Or les Parlements européens de la rive Sud et de la rive Nord s'y impliquent, mais selon moi le gouvernement français ne donne pas l'importance qu'elle mérite à l'assemblée parlementaire euro-méditerranéenne. Comment compte...

a indiqué que l'engagement de l'armée française avait pu apporter une onction de crédibilité aux activités de « L'arche de Zoé », incitant dès lors certains à participer à des activités qu'il n'aurait pas soutenues autrement. De plus, quels sont les moyens qui seront mis en oeuvre pour protéger les ressortissants français au Tchad ? Rappelant ...

s'est interrogé sur la situation des étrangers en situation irrégulière qui sont sur le territoire français et qui répondent aux critères retenus d'intégration : leur dossier sera-t-il examiné au cas par cas, sans qu'il soit pour autant question de régularisation massive ? En réponse aux intervenants, le Ministre a apporté les précisions suiva...

s'est interrogé sur la situation des étrangers en situation irrégulière qui sont sur le territoire français et qui répondent aux critères retenus d'intégration : leur dossier sera-t-il examiné au cas par cas, sans qu'il soit pour autant question de régularisation massive ? En réponse aux intervenants, le Ministre a apporté les précisions suiva...