Mardi 6 novembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 :
Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Santé :
Rapport spécial, n° 276, annexe 38, de M. Gérard Bapt, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ;
Avis, n° 277, tome VIII, de M. Jean-Marie Rolland, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
À quinze heures, deuxième séance publique :
Questions au Gouvernement ;
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 :
Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Santé (suite).
Outre-mer :
Rapport spécial, n° 276, annexe 2, de M. Jérôme Cahuzac au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ;
Avis, n° 278, tome IV, de M. Alfred Almont, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ;
Avis, n° 281, tome VI, de M. Didier Quentin, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
À vingt et une heures trente, troisième séance publique :
Outre-mer (suite).
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures quinze.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,
Jean-Pierre Carton