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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendements 805 45 722 601

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

En conséquence, les amendements nos 722 et 601 tombent.

Je suis saisi d'un amendement n° 46 de la commission.

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