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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendements 41 437 720 834

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je suis donc saisi de deux sous-amendements, nos 1627 et 1626 , présentés respectivement par M. Grouard et par M. Brottes.

Quel est l'avis de la commission ?

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