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Intervention de Christian Eckert

Réunion du 24 septembre 2008 à 9h30
Revenus du travail — Après l'article 2, amendement 1300

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Eckert :

Je voudrais resituer ces amendements dans leur contexte. Pour ceux qui n'auraient pas été assidus depuis le début de nos travaux – je pense notamment au président Copé, qui nous a déjà quittés –, je précise que nous en sommes à la cinquième proposition, par voie d'amendement, consacrée aux stock-options.

Tout d'abord, nous avons demandé à M. le ministre de nous éclairer sur la volonté du Gouvernement de prévoir, dans le cadre du PLFSS, une contribution sociale assise sur ces revenus. Mais nous avons eu une non-réponse puisque le ministre nous a dit que cela sera arbitré dans les jours qui viennent, et que nous le saurons plus tard.

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