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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 14 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 7, amendements 590 840

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 590 et 840 .

La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 590 .

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