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Intervention de Serge Grouard

Réunion du 11 juin 2009 à 9h30
Grenelle de l'environnement — Article 8 bis a, amendements 96 263

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Grouard :

Le passage à un avis simple renforcera la relation de confiance qui s'est établie entre les services de l'architecte des Bâtiments de France et les services municipaux.

Comme l'a souligné très justement M. le rapporteur, il permettra aussi à des maires, qui doutent aujourd'hui, de s'engager dans une logique de protection du patrimoine. (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe UMP.)

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