Intervention de Charles de Courson

La formule est digne d'un polytechnicien : non seulement elle fait intervenir le logarithme décimal de la masse, mais elle est rendue encore plus compliquée par l'existence de différentes catégories. Cependant, une telle subdivision est cohérente avec la politique européenne de lutte contre le bruit, dont l'objectif est d'écarter les avions les plus bruyants en les taxant plus. De même, il est important de moduler la TNSA en fonction des horaires, de façon à la rendre plus coûteuse en fin de journée et pendant la nuit.

Notre collègue a donc raison sur le fond, mais il se trompe de remède, les avions n'étant pas équivalents en termes de nuisances sonores. En revanche, il convient d'adapter le calcul de la taxe pour en augmenter fortement le produit, en particulier à Orly et Nantes. Je rappelle que la modulation de la TNSA est d'ordre réglementaire pour Toulouse.